BDE 2008/7 – Septembre 2008
BOEN spécial n° 5 du 17 juillet 2008
L'inscription se fera en deux temps, et entièrement par internet. Il est conseillé de disposer d'une adresse électronique personnelle pour le suivi des inscriptions.
Pour s'informer et s'inscrire : http://www.education.gouv.fr/siac4
Pour s'informer et s'inscrire : http://www.education.gouv.fr/siac3
Pour s'informer et s'inscrire : http://www.education.gouv.fr/siac3
* Pour tous renseignements complémentaires, s'adresser au rectorat – DEC3 (bureau 126), 51 rue Monge, 21033 DIJON Cedex, 1er degré : 03 80 44 85 63, 2nd degré : 03 80 44 85 65.
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Depuis le 1er septembre 2008, Madame Isabelle POIFOL-FERREIRA est la nouvelle directrice du CDDP de l'Yonne en remplacement de Monsieur Bernard GUIBERT.
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Nous informer de toutes les modifications qui interviennent dans votre vie courante : adresse, coordonnées bancaires, situation familiale, naissance…
En cas de maladie, veiller à nous adresser le deuxième exemplaire de votre avis maladie (lisible) et le troisième à votre IEN. Le premier exemplaire est destiné à la MGEN. À envoyer sous les 48 heures.
En cas de grossesse, veuillez nous faire parvenir la photocopie de votre examen prénatal, document où figurent la date présumée de votre grossesse ainsi que la date d'accouchement. C'est l'inspection académique, votre employeur, qui vous octroie le congé de maternité.
Les instituteurs logés qui quittent leur logement de fonction doivent en aviser immédiatement la DIPER.
Les demandes de validation des services auxiliaires ainsi que les demandes d'admission à la retraite sont à adresser, par voie hiérarchique, à l'inspection académique qui transmettra au rectorat.
Adresser tous vos courriers (mentionnant vos coordonnées et votre statut) à l'Inspection académique de l'Yonne en stipulant DIPER 1/2. Des renseignements complémentaires peuvent être fournis par la DIPER : bureaux 114 et 115 - DIPER 1/2 – tél. 03 86 72 20 23 ou 20 24.
Afin d'éviter des erreurs d'homonymie lors des modifications de coordonnées bancaires, je vous prie d'accompagner votre nouveau RIB d'une demande écrite, soit à l'aide de la notice de modification jointe en annexe, soit sur papier libre, qui devra comporter le nom et le prénom, le numéro d'INSEE, le grade, éventuellement la discipline ainsi que l'établissement d'affection.
Toute demande qui ne mentionnera pas le n° INSEE sera rejetée.
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Texte signalé : note de service 2008-097 du 23/07/2008 – BO n° 33 du 4 septembre 2008
Les personnels désirant poser leur candidature doivent adresser leur dossier accompagné des pièces justificatives à l'IEN de leur circonscription avant le 8 octobre 2008.
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Texte signalé : note de service n° 2008-104 du 30/07/2008 – BO n° 33 du 4 septembre 2008
J'attire votre attention sur les modalités de demande de dossier de candidature à des postes dans les établissements de la mission laïque à l'étranger.
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Texte signalé : note de service n° 2008-99 du 24/07/2008 – BO n° 33 du 4 septembre 2008
Les personnes désirant poser leur candidature doivent adresser leur dossier en double exemplaire, accompagné des pièces justificatives à l'IEN de leur circonscription pour le 2 octobre 2008.
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Texte signalé : note de service n° 2008-098 du 23/07/2008 – BO n° 33 du 4 septembre 2008
Il est rappelé que seuls peuvent postuler sur ces postes : les professeurs des écoles et instituteurs spécialisés titulaires du CAEAA/CAFIPEMF, du CAEI/CAPSAIS ou du diplôme de psychologie scolaire.
La date limite de dépôt des dossiers à l'Inspection académique, division des personnels (DIPER 1/1) est fixée au 1er octobre 2008
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Texte signalé : circulaire du 30/01/1989 sur la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'État contre les risques maladie et accidents de service – alinéa 6, 4, 3.
Il est rappelé aux enseignants que les congés pour cure thermale sont accordés soit au titre d'une disponibilité pour convenance personnelle, soit au titre des congés payés (vacances scolaires).
Un congé de maladie ne peut être accordé pour une cure thermale qu'après expertise médicale attestant que la cure est liée au traitement d'une maladie dûment constatée mettant le fonctionnaire dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions.
En conséquence, les enseignants souhaitant faire une cure thermale hors vacances scolaires sont priés de déposer leur demande suffisamment tôt pour qu'une expertise médicale puisse être demandée avant leur départ.
Dans le cas contraire, la cure leur sera accordée dans le cadre d'une disponibilité sans traitement.
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Les personnes ayant des intérêts moraux et matériels outre-mer qui désirent bénéficier d'un congé bonifié (congé attribué tous les trois ans) doivent faire une demande de dossier par fax (03 80 44 87 53) au rectorat de Dijon, bureau DIBAPP1.
L'imprimé qui leur sera adressé devra parvenir dûment complété, signé et accompagné de toutes les pièces justificatives à l'inspection académique (DIPER) sous couvert de l'IEN de circonscription impérativement :
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La politique d'action sociale d'initiative académique pour l'exercice 2009 a été arrêtée.
Vous pouvez consulter les différentes prestations proposées sur le site de l'Académie, et télécharger le dossier de demande :
→ vous êtes personnels dans l'Académie,
→ page sommaire,
→ les prestations sociales
ou directement sur le site académique Les Prestations sociales, http://prestationsociales.ac-dijon.fr/
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Les demandes et les dossiers de pension doivent être déposés aux dates suivantes :
Date de retraite | Date de dépôt des dossiers et des demandes au Rectorat – DIRH 5 |
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retraite à la rentrée scolaire 2009 | entre le 1er mai et le 30 juin 2008 |
retraite au cours de l'année 2009 (en dehors de la rentrée) : cas des retraites pour invalidité ou parents de trois enfants | 10 mois avant la date d'effet |
Ces documents doivent être demandés :
Aucune demande d'imprimés ne doit être faite par téléphone.
Aucune demande de retraite conditionnelle ne peut être acceptée.
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Le réseau DIVIA propose dorénavant un abonnement annuel. Les personnels souhaitant bénéficier d'un remboursement partiel de leur titre de transport devront obligatoirement souscrire à ce nouveau type d'abonnement
Toutefois, les personnels non titulaires, recrutés pour une durée inférieure à un an, continuent à relever de l'ancien dispositif (coupon mensuel).
Cette mesure prend effet à compter du 1er octobre 2008, sachant que compte tenu des délais les remboursements des coupons mensuels de septembre pourront encore être effectués.
Vous trouverez joint à ce bulletin, un tableau récapitulatif et les documents utiles à la mise en œuvre de ce dispositif.
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La Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Bourgogne organise les jeudi 4 et vendredi 5 décembre 2008 à Dijon, un examen visant à apprécier le niveau de formation générale des candidats pour s'inscrire aux sélections organisées par les centres de formation préparant aux diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé et d'éducateur de jeunes enfants et ne possédant pas les titres réglementairement exigés pour l'accès à ces formations (baccalauréat entre autres...).
La clôture des inscriptions à la DRASS de Bourgogne est fixée au lundi 6 octobre 2008 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Tout candidat intéressé pourra s'adresser à :
Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de BourgogneoOo
Pour la 22e année, l'ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public) organise sa campagne nationale Éducation à la sécurité dans les transports de jeunes (transports scolaires et éducatifs).
Le thème de cette année est : Dans le car aussi, la ceinture c'est la vie.
Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez consulter son site : http://www.anateep.asso.fr/.
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Retour des candidatures et des projets le plus rapidement possible et, dans tous les cas, avant la fin de l'année scolaire.
À adresser à :
CPD LVEoOo
Du 7 septembre au 17 novembre 2008,
le palais de Tokyo, centre d'art contemporain parisien dédié à la jeune
création française et internationale, et le château de Fontainebleau
s'associent pour présenter une manifestation inédite :
Château de Tokyo / Palais de Fontainebleau
Le 17 septembre à 14 h 30, une présentation des œuvres est réservée aux enseignants désirant conduire eux-mêmes la visite de leur classe dans l'exposition ou préparer la visite découverte faite par un médiateur. En cas d'affluence une seconde session sera proposée à 16 h. La réservation est obligatoire.
Pour fêter cet événement exceptionnel et permettre aux enfants et adolescents de prendre connaissance de l'art de leur temps, le château de Fontainebleau accueillera gratuitement les classes pour une visite découverte commentée durant 1 h 30, les lundis, jeudis, vendredis, le temps de l'exposition.
Château de Tokyo / Palais de Fontainebleau est un événement financé par le Crédit Agricole, dans le cadre de sa convention de mécénat triennale en faveur du château de Fontainebleau.
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CDDP de l'Yonne, 28 rue Théodore de Bèze,
BP 84, 89011 Auxerre Cedex
tél. 03 86 52 57 14, fax 03 86 52 93 30, courriel cddp89@ac-dijon.fr
À Auxerre | Lundi et jeudi de 13 h 30 à 17 h 30 Mardi et mercredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 Vendredi de 8 h 30 à 12 h |
À Sens | Mercredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h Jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h |
À Avallon | Selon le programme de visites établi par le responsable de l'antenne |
En partenariat avec la MAIF 89, le C.D.D.P de l'Yonne organise une journée Littérature de jeunesse avec l'association Lire c'est partir. La MAIF accueillera dans ses locaux, 31 rue Louis Richard à Auxerre l'association Lire c'est partir le mercredi 1er octobre de 9 h 30 à 17 h.
Des livres de littérature de jeunesse neufs vous seront proposés à 70 centimes d'euro l'unité.
Dans le but de privilégier la lecture, l'association propose aux écoles primaires, maisons de quartiers, associations etc. un choix de livres pour enfants, œuvres d'auteurs classiques ou contemporains.
Tous les détails de ces informations se trouvent sur le site du CDDP de l'Yonne, http://crdp.ac-dijon.fr/cddp89/.
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(articles L 230-2 et R 230-1 du Code du Travail)
La démarche globale de prévention s'articule autour de l'évaluation : elle comporte un inventaire des risques identifiés et la transcription dans un document unique d'évaluation des risques (DUER).
Les services et les établissements d'enseignement sont strictement soumis à l'obligation d'évaluation des risques auxquels sont exposés les agents dans l'exercice quotidien de leurs fonctions.
Un modèle type est en cours d'élaboration au niveau académique.
Circulaire 2002-119 du 29 mai 2002 (BO hors série n° 3 du 30 mai 2002)
Chaque école doit se doter d'un PPMS pour permettre aux équipes éducatives :
Le PPMS est élaboré par le directeur qui s'adjoint non seulement les enseignants mais aussi toute personne dont la contribution est utile.
Vigilance concernant la sécurité des locaux, matériels, espaces utilisés par les élèves
L'aménagement et l'entretien des espaces extérieurs réservés aux élèves, ainsi que l'installation et l'entretien des matériels mis à leur disposition relèvent de la compétence des municipalités. Il appartient, cependant, au directeur d'école d'être vigilant en matière de sécurité de locaux, matériels et espaces auxquels les élèves ont accès. Les enseignants qui auront remarqué un risque apparent, dans leur classe ou en d'autres lieux, susceptible de mettre en danger leurs élèves, en informent le directeur de l'école.
1 - Les locaux, les matériels, les espaces utilisés par les élèves
Le directeur de l'école surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves afin de déceler les risques apparents éventuels. En cas de risque constaté, le directeur en informe par écrit le maire de la commune et adresse une copie du courrier à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.
Il doit notamment :
- signaler (par écrit) au maire l'état défectueux de matériels ou installations (détérioration, défaut, mauvais état des fixations d'appareils au sol par exemple),
- prendre, le cas échéant, les dispositions nécessaires dans l'attente des travaux en interdisant par exemple l'accès à certaines parties de l'aire de jeux ou à certains appareils,
- veiller à ce que les objets dangereux ne soient pas laissés dans des lieux accessibles aux élèves. En cas d'urgence, le directeur ou les enseignants prennent sans délai les mesures d'interdiction qui s'imposent puis engagent la procédure écrite précitée.
2 - La sécurité incendie
En matière de sécurité incendie, le directeur doit intervenir à titre préventif.
- Il demande (par écrit) au maire de procéder aux vérifications techniques nécessaires des locaux et de faire passer la commission de sécurité selon la périodicité prévue dans le règlement de sécurité.
- Il tient le registre de sécurité.
- Il organise les exercices d'évacuation.
- Il veille à ce que toutes les issues de secours soient dégagées et ouvertes pendant les heures d'ouverture au public et aux personnels.
- Il veille à ce que les couloirs ne soient pas encombrés, fait enlever les objets suspendus près d'une source de chaleur (radiateurs, luminaires …).
- Il s'assure que les stationnements et accès prévus pour les véhicules de secours sont en permanence dégagés. Si nécessaire, il saisit par écrit le maire, autorité de police, afin de faire dégager ces aires de stationnement.
- En cas d'alerte, il est indispensable, même si la situation ne présente plus ou pas de danger, d'appeler les sapeurs-pompiers.
L'ACMO Départemental et les ACMO de circonscription sont à votre disposition pour vous apporter conseils, explications et documentation afin d'assurer l'élaboration et la mise en œuvre de ces diverses mesures réglementaires.
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Entrée libre
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À l'école de la forêt est une opération interministérielle (Éducation nationale, Agriculture et forêt) définie et mise en place en 1990. Son objectif est de sensibiliser les élèves des classes primaires aux différentes fonctions qu'assure la forêt ainsi qu'à sa gestion durable (cf. programmes : éducation à l'environnement et au développement durable).
Il s'agit pour les élèves d'une découverte active des relations entre les hommes et la forêt, des différentes fonctions de celle-ci, de son rôle dans l'environnement, du bois et des dérivés qu'elle produit ainsi que des métiers correspondants.
Vous pouvez trouver en ligne, sur le site À l'école de la forêt, http://www.ecoledelaforet.agriculture.gouv.fr/, les formulaires à renseigner afin d'obtenir le label et le soutien financier à votre projet pédagogique (de classe ou d'école).
Ces formulaires sont à renvoyer avant le 1er octobre à :
Francette EDET, PIUFM de SVT, 24 rue des Moreaux à AUXERRE (correspondante départementale AEF)
ou
Bruno HENNOQUE, conseiller pédagogique, centre ressources sciences, CDDP, rue Théodore de Bèze à AUXERRE (délégué académique AEF).
Pour tout renseignement, contacter ces correspondants aux adresses suivantes :
Mme Edet : f.edet@laposte.net
M. Hennoque : cms89@ac-dijon.fr
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Vous trouverez ce document en annexe.
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L'antenne d'Auxerre de la Prévention MAIF vous rappelle qu'elle tient à la disposition des enseignants de nombreux supports pédagogiques concernant la sécurité routière et domestique. Elle met aussi à votre disposition l'exposition Sécurité domestique, très appréciée par les enfants et les maîtres.
Contactez-nous au 03 86 72 38 00 – permanence le mercredi après-midi.
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Vous trouverez ce document en annexe.
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L'Inspecteur d'Académie
Directeur des Services Départementaux
de l'Éducation Nationale de l'Yonne
Jean-Michel HIBON
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 19/09/2008.